YouTube(en français : [ j u t y b] ou [ j u t j u b] [a], en anglais : [ˈ j u t u b] [b]) est un site web d'hébergement de vidéos et média social sur lequel les utilisateurs peuvent envoyer, regarder, commenter, évaluer et partager des vidéos en streaming.Il est créé en février 2005 par Steve Chen, Chad Hurley et Jawed Karim, trois anciens employés de PayPal, Référencementde votre établissement sur Internet. Meilleure position dans les résultats Google. Affichage prioritaire de votre annonce enrichie sur l'annuaire Orange 118 712. Mise en avant de votre site internet. Rendez-vous personnalisé avec un Conseiller Visibilité Orange 1 mois après la souscription. Suivi des statistiques. Rechercherdans les 134800 petites annonces BD. Toutes les ventes du site été mise en ligne grâce au logiciel BD Gest'. Vous pouvez consulter le guide des ventes pour en savoir plus sur la vente d'albums sur ce site. Nous vous engageons également à consulter la charte des états pour les ventes. cash. Related to Mise en ligne des AnnoncesModalités de paiement Le règlement des services et produits de l'Entreprise MOREAU OENOLOGIE s’effectue selon les modalités suivantes sauf dispositions contraires précisées sur le devis En ce qui concerne les prestations de services Règlement par chèque à réception de ce qui concerne les livraisons de biens Règlement par chèque à réception de facture. Modalités de paiement Le paiement des prestations ou des livraisons de biens réalisées par l’entreprise MOREAU OENOLOGIE s'effectue par chèque ou par virement à l'ordre de MOREAU OENOLOGIE ». Escompte pour règlement anticipé 0%. En cas de retard de paiement, une pénalité égale à 3 fois le taux d'intérêt légal sera exigible Décret 2009-138 du 9 février 2009 et une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros loi du 22 mars 2012. A défaut de paiement d'une seule facture à l'échéance, les autres factures échues ou non échues deviendront immédiatement exigibles sans mise en demeure ou autre des lieux Le preneur prendra les biens loués dans l’état où ils se trouveront à la date de son entrée en état des lieux est établi contradictoirement et à frais communs dans le mois précédent l’entrée en jouissance ou dans le mois suivant constatera avec précision l’état des terres ainsi que le degré d’entretien de ces dernières et signalera les défauts de culture qui pourraient exister et tout autre élément que les parties jugeront utile de le délai fixé ci-dessus, l’une des parties pourra établir unilatéralement un état des lieux qu’elle notifiera à l’autre par lettre recommandée avec avis de réception. Cette dernière disposera, à compter de ce jour, de deux mois pour faire ses observations sur le projet ou pour l’accepter. A l’expiration de ce délai de deux mois, son silence vaudra accord. L’état des lieux sera alors définitif et réputé établi fin de bail, un état des lieux sera effectué dans les mêmes conditions que celui établi pour l’ des données personnelles Les informations communiquées dans le cadre de la participation à la présente Opération sont uniquement destinées à être utilisées par la Société Organisatrice ou toute société appartenant au Groupe GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES, et seront conservées dans le but de vérifier les conditions d’application du présent règlementEn application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées aux Participants sont obligatoires à la prise en compte de leur inscription au parrainage. La participation ne pourra être prise en compte si elles ne sont pas communiquées ou communiquées de façon incomplète. Le responsable du traitement et le destinataire de ces données est la Société Organisatrice. Ce traitement a pour finalité la prospection commerciale et in fine la gestion client. Nous ne traiterons ou n'utiliserons vos données que dans la mesure où cela est nécessaire à la prise en compte du bon de parrainage et du traitement de ce informations personnelles seront conservées aussi longtemps que nécessaire au traitement du bon de parrainage et au paiement de ce dernier le cas échéant, sauf si • Vous exercez votre droit de suppression des données vous concernant, dans les conditions décrites ci-après ;• Une durée de conservation plus longue est autorisée ou imposée en vertu d’une disposition légale ou cette période, nous mettons en place tous moyens aptes à assurer la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles, de manière à empêcher leur endommagement, effacement ou accès par des tiers non autorisés. L'accès à vos données personnelles est strictement limité à la Société Organisatrice et, le cas échéant, à nos sous- traitants. Nos sous-traitants sont soumis à une obligation de confidentialité et ne peuvent utiliser vos données qu’en conformité avec nos dispositions contractuelles et avec la législation applicable. En dehors des cas énoncés ci-dessus, nous nous engageons à ne pas vendre, louer, céder vos données, ni y donner accès à des tiers sans votre consentement préalable, à moins d’y être contraints en raison d’un motif légitime obligation légale, lutte contre la fraude ou l’abus, exercice des droits de la défense, etc..Conformément au règlement européen 2016/679 sur la protection des données à caractère personnel, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement, de portabilité ou de limitation aux traitements de données vous concernant. Vous pouvez également nous faire part de votre volonté concernant vos données post- mortem. Pour exercer ces droits, écrivez-nous à GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES - 3 rue Joseph Monier, 92506 RUEIL MALMAISON toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés plus d’informations sur du contrat Il pourra être mis fin au contrat en cas d’inexécution, par le participant, de ses obligations découlant du présent contrat, et indépendamment des conséquences prévues par la loi qui lui est applicable ; le présent contrat peut alors être résilié ou dissout de plein droit par l’établissement, sans qu’il soit besoin de procéder à aucune autre formalité judiciaire, après une mise en demeure notifiée aux parties par lettre recommandée non suivie d’exécution dans un délai d’un le participant met fin au contrat avant la fin de sa période contractuelle, ou s’il/elle manque à ses obligations, il/elle devra rembourser le montant de la bourse déjà reçu, sauf décision contraire de l’établissement d’ la résiliation est due à un cas de force majeure, par exemple, une situation exceptionnelle imprévisible ou un événement incontrôlable par le participant et qui ne peut pas être attribué à une erreur ou une négligence de sa part, le participant pourra recevoir le montant de la bourse correspondant à la durée effective de la période de mobilité, tel que défini à l’article Tout autre financement devra être remboursé, sauf décision contraire de l’établissement d’ de la convention La présente convention a pour objet la mise en œuvre, au bénéfice de l’élève de l’établissement désigné, de périodes de formation en milieu professionnel réalisées dans le cadre de l’enseignement de paiement Le paiement des dossiers et des frais de gestion s’effectue par prélèvement automatique sauf accord écrit contraire. En cas de refus de paiement par prélèvement, le Client s’engage à verser un dépôt de garantie de 700 euros TTC sept cent euros à autobiz, au moment de la signature de son bon de commande. Le dépôt de garantie n’est pas productif d’intérêt et ne peut se compenser avec des sommes dont l’abonné serait débiteur, sauf à l’expiration ou à la résiliation du contrat. Dans cette hypothèse, une compensation pourra en effet être opérée entre d’une part le montant de la facture de clôture et d’autre part le montant du dépôt de garantie, dès lors que les sommes dues ne sont pas contestées par le Partenaire. A l’issu de cette compensation, si l’abonné reste débiteur, il sera tenu de régler le solde à autobiz dans le délai prévu. Si en revanche le montant du dépôt de garantie est supérieur au montant de la facture de clôture, autobiz procèdera alors au remboursement du solde par chèque ou par virement dans un délai de 30 jours suivant la date de la facture de clôture. En l’absence de compensation à expiration du contrat, le depôt de garantie lui est restitué par chèque ou par virement dans un délai maximum de 10 dix jours à compter du jour où l’abonné a éteint l’intégralité de sa dette envers des litiges A défaut d’accord amiable entre les parties, tout différend est soumis au tribunal compétent qui peut avoir été désigné préalablement dans les conditions La fnac se réserve le droit de sous-traiter à une de ses filiales ou à un tiers tout ou partie des prestations prévues au présent contrat, sans que le client puisse y faire obstacle. En tout état de cause, la sous-traitance ne provoque aucune modification aux droits et obligations découlant du présent contrat pour le client comme pour la fnac, cette dernière étant seule responsable des sous-traitants qu’elle pourrait Financieres En contrepartie de son droit d'utiliser le Logiciel, le Client s'engage à payer au Fournisseur une redevance annuelle de 60 euros TTC. Le prix de la redevance est exprimé en euros et hors taxes. Sauf accord contraire, toutes les factures du Fournisseur sont payables nettes et sans escompte, immédiatement à réception. En cas de retard de paiement, le Fournisseur pourra facturer des pénalités de retard correspondant au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement la plus récente majoré de 10 points de pourcentage. Conformément à l’article du Code de commerce, en cas de retard de paiement, le Client devra régler au Fournisseur l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement dont le montant est fixé à 40 Euros. Lorsque les frais de recouvrement exposés seront supérieurs au montant de cette indemnité forfaitaire, le Fournisseur se réservera la faculté de demander une indemnisation de la convention La Convention entre en vigueur au jour de sa notification à l’Occupant, après son approbation par le Conseil Régional d’Auvergne, et sa signature par les Parties. Cette signature interviendra dans le mois suivant l’établissement de manière contradictoire de l’état des lieux entre les Parties cf. annexe 2. La Convention est conclue pour une durée de 20 vingt ans, courant à compter de la Date effective de début d’exploitation, qui correspond à la date la plus tardive de mise en service des centrales photovoltaïquescomposant les Équipements, qui doit intervenir dans un délai maximum de 18 mois à compter de la notification de la Convention. La mise en service désigne pour l’application des présentes, le raccordement des Équipements au Réseau Public de distribution d’électricité par le gestionnaire de réseau. L’Occupant devra notifier à la Région la Date effective de début d’exploitation. Cette notification sera faite par lettre recommandée avec accusé de réception et les Parties l’annexeront par voie d’avenant à la Convention. Toutefois, la Convention ne cessera définitivement de produire ses effets qu’à la date de la décision de la Région de le conserver. Créer un site web suppose de respecter les règles strictes du droit de l’internet. Le créateur devra préciser des mentions légales, choisir un nom de domaine respectant la propriété intellectuelle et procéder à une déclaration CNIL. Il devra également effectuer un dépôt pour protéger son site. Bénéficiez des conseils d’un cabinet d’avocat spécialisé en internet et nouvelles technologies pour réaliser vos projets web. Protection du site internet Un site internet est composé d’un ensemble d’éléments qui sont protégeables par le droit d’auteur. Ainsi, le créateur d’un site internet sera avisé de réaliser des démarches en vue de la protection des codes sources du site internet, qui sont en principe protégés par le droit d’auteur en tant que logiciel ; la protection des textes du site internet, qui bénéficient en principe de la protection en tant qu’œuvre littéraire ; la protection des éléments visuels du site internet, protégeables en tant qu’oeuvre artistique ; la protection des autres éléments éventuels, tels que les musiques ou les vidéos. Afin de protéger ces éléments, il suffit de procéder à leur dépôt préalablement à leur publication auprès d’un organisme d’horodatage électronique, tel que Deshoulières Avocats peut vous conseiller pour la protection de votre site internet, afin de prévenir toute éventuelle reprise de ses éléments par un concurrent. Mentions légales pour tous les sites Quelle que soit la vocation du site, professionnelle ou non, les mentions légales doivent identifier le responsable du site, à savoir l’éditeur. Pour les sites professionnels, la loi du 21 juin 2004 prévoit que l’éditeur doit préciser ses nom, prénom, adresse postale, adresse électronique et numéro de téléphone. Si l’éditeur est une personne morale, il est nécessaire de mentionner la structure juridique de l’entreprise, le numéro unique d’identification de l’entreprise, la mention RCS avec le nom du lieu d’immatriculation, le montant du capital social, l’adresse du siège social, l’adresse électronique et enfin le numéro de téléphone de l’entreprise. Les sites non professionnels ont les mêmes obligations que les sites professionnels. Cependant la loi ouvre la possibilité de mentionner seulement les noms, adresse et téléphone de l’hébergeur afin de préserver l’anonymat de l’éditeur du site. Dans les deux cas, le site doit mentionner le nom, la dénomination ou la raison sociale de l’hébergeur. Conditions générales pour les sites marchands Les sites dits marchands » doivent prévoir en plus des mentions légales, les mentions relatives à l’identité de l’entreprise, aux produits mis en vente, au prix, à la durée de validité de l’offre et au paiement, à la livraison, à la formation du contrat sur le site et enfin les mentions relatives à la protection des données personnelles. L’éditeur procédera alors à la rédaction de conditions générales de vente. En tant que cabinet spécialisé pour internet, Deshoulières Avocats vous conseille pour la rédaction de vos conditions générales. Respecter la propriété intellectuelle lors du choix du nom de domaine Le créateur du site web peut choisir un nom qui décrit le contenu du site ou bien un nom totalement inventif. Contrairement au droit des marques qui interdit la reprise de noms génériques, il est permis de choisir un nom de domaine purement descriptif du contenu du site, tels que ou . Autre préalable indispensable vérifier la disponibilité du nom de domaine. En effet, utiliser un nom de domaine similaire à un signe utilisé par un concurrent, tel qu’une marque antérieure, un nom de domaine antérieur ou une dénomination sociale antérieure, peut être condamné au titre de la concurrence déloyale ou de la contrefaçon de marque. Certaines professions libérales imposent des règles particulières quant aux noms de domaine. Renseignez-vous dans votre secteur d’activité. Deshoulières avocat, cabinet d’avocats de l’internet, vous conseille quant au choix et à la protection du nom de domaine. Déclarations CNIL Lorsque les sites traitent de données à caractère personnel des internautes, les fichiers de données à caractère personnel doivent faire l’objet d’une déclaration CNIL. Cette déclaration est simple et gratuite, l’assistance d’un avocat n’est donc pas indispensable. Toutefois, certains cas requièrent une autorisation de la CNIL et un défaut de déclaration ou d’autorisation peut exposer à des sanctions il convient donc d’être vigilant. En qualité de cabinet d’avocats de l’internet, Deshoulières Avocats réalise pour vous la déclaration CNIL appropriée à votre activité. RÉFÉRENCES Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique Internet Corporation for Assigned Names and Numbers Commission nationale informatique et libertés L’arnaque à la webcam touche chaque année des milliers de victimes. Cette série de conseils vous aidera à adopter les bonnes pratiques si vous devez faire face à ce type de quoi ressemble un cas typique de chantage à la webcam ? La victime se rend sur un site de rencontre puis entame la conversation avec une jeune femme ou un jeune homme au physique attrayant. Après lui avoir posé quelques questions sur sa vie privée, cette personne l’invite à approfondir les échanges via une conversation vidéo plus intime. Quelque temps plus tard, un courriel ou un message Facebook apprendra à la victime que cette rencontre a été enregistrée. Le cyber-escroc menace de diffuser la vidéo de cet échange sur le compte Facebook d’un proche ou sur un site de partage de vidéos si la victime ne lui remet pas la somme de 200 euros sous 24h/48h. Quel réflexe adopter ? Ne répondez surtout pas à un cyber-escroc Soyez parfaitement hermétique à toute tentative de chantage ne communiquez aucune donnée personnelle, ne versez surtout pas d'argent quelle que soit la somme demandée. Verrouillez immédiatement vos comptes sociaux Paramétrez vos comptes sociaux professionnels et vos comptes Facebook de manière à ce que le malfaiteur n'associe pas votre nom à une liste d'amis / de contacts. Ne rendez accessible votre profil Facebook qu'auprès de vos amis de confiance. Enfin, ne publiez rien de personnel sur votre mur. Des personnes mal intentionnées peuvent détourner ces informations à d'autres fins. Notre page Facebook délivre quelques conseils pour bien paramétrer vos comptes. Alertez les autorités via la plateforme du Ministère de l'Intérieur Effectuez des captures d'écran justifiant votre situation messages reçus, contenus à effacer .... Voir la fiche pratique Signalez directement l'escroquerie sur la plateforme Renseignez-vous via le service Info Escroqueries au prix d'un appel local depuis un poste fixe ; ajouter €/minute depuis un téléphone mobile ; Du lundi au vendredi de 9h à 18h Parlez-en à une personne de confiance La violence des termes employés par l'escroc et le risque d'exposition de votre vie privée peuvent être vécus comme un est conseillé d'en parler avec une personne de confiance. Vous êtes mineur ? Des télé-conseillers sont gratuitement à votre écoute au 3018 de 9 h à 20 h du lundi au samedi ou sur Informez vos amis de l'escroquerie Veillez à informer discrètement les personnes susceptibles d'être sollicitées par le cyber-escroc en mentionnant sobrement que vous êtes victime d'une escroquerie en ligne et qu'il ne faut ni ouvrir, ni partager, ni répondre à une éventuelle sollicitation provenant d'un inconnu. Effectuez régulièrement des recherches à votre nom Vous pouvez par exemple programmer une alerte à votre nom qui vous enverra un message sur votre messagerie électronique dès qu'un contenu associé à votre nom est mis en ligne. Certains services existent ici ou là. Si la vidéo a été diffusée ... Demandez systématiquement au site de dépublier le contenu gênant Exemples Si la vidéo a été mise en ligne sur Youtube demandez à Youtube de supprimer cette vidéo. Si la vidéo a été mise en ligne sur Facebook vous pouvez signaler un chantage et demander le retrait de la photo/vidéo. Si la vidéo a été mise en ligne sur Instagram, vous pouvez signaler un harcèlement. Si la vidéo a été mise en ligne sur Twitter vous pouvez signaler un utilisateur ou un tweet abusif. Le site ne répond pas à votre demande sous un mois, adressez-vous à la CNIL en suivant la procédure de notre formulaire de plainte en ligne. Déréférencez le contenu en cause En parallèle, demandez au moteur de recherche de déréférencer le contenu en cause. Depuis un récent arrêt de la cour de justice européenne, les internautes peuvent saisir les moteurs de recherche d'une demande de déréférencement d'un contenu associé à leurs nom et prénom. Si la réponse n'est pas satisfaisante ou si le moteur de recherche ne répond pas dans un délai d'un mois, il est possible d'adresser une plainte auprès de la CNIL. D'autres solutions existent Créer du contenu bien référencé à votre nom Vous pouvez créer rapidement des contenus valorisants associés à votre nom et donc bien référencés. Il peut s'agir d'un blog consacré à une passion ou d'une page de curation de contenus outil qui permet de sélectionner, éditer et partager des pages/liens web sur un sujet précis. Attention à ne pas communiquer d'éléments personnels. Faire appel à une agence spécialisée Certains cas peuvent nécessiter l'intervention d'une agence spécialisée dans l'effacement de contenus gênants. Soyez néanmoins vigilant sur les compétences vantées dans l'annonce. N'hésitez pas à vous rendre sur des forums pour vous renseigner sur la réputation de ces agences.

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